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Cook

Assurance Responsabilté Civile et Accident corporel du conducteur

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Il y a 21 heures, jeffoun a dit :

@Cook les conditions generales de ton assurance stipuleront que la responsabilite civile ne couvre que l'utilisation legale de ta trotinette. Etant donne que l'utilisation que tu en fait est illegale (rouler dur troittoir a plus de 6km/h ou rouler sur chaussee tout court) ton assureur gagnera au cas ou il refuse de couvrir un sinistre. 

Ton assurance te couvre si tu blesses un ami ou voisin dans ton jardin avec ta roue. Car la seule utilisation legale d une roue est <6km/h sur trotoir ou dans une voie privee.

 

Et maintenant que tu m as lu...tu ne pourras meme plus tenter de dire wue tu n etais pas au courant :-) hihi

 

en revanche puisque tu es si talentueux pour faite valoir tes droits , est ce que ca te dirait de monter en gamme dans tes demarches et viser pourquoi pas le debat a l assemblee nationale?

 

Un piéton a le droit de circuler sur la chaussée je suppose que tu habite Paris mais je vais te donner un scoop il n'y a pas des trottoirs partout en province. Par contre, comme un Piéton, Quand on circule sur la chaussée il est conseillé de circuler a gauche sauf si c'est dangereux a cause de la configuration du terrain. C'est dans le code de la route. Donc avec un monoroue quand on est sur la chaussée il est conseillé de circuler a gauche sauf si c'est dangereux a cause de la configuration du terrain

 

Je circule toujours a une vitesse inférieure a 6 km/h surtout si j'ai un accident. Tu peux prouver le contraire ? eh oui la charge de la preuve ne m'incombe pas. C'est aux autres de prouver la vitesse a laquelle je roulais.

 

Enfin une assurance VAM couvre bien entendu TOUJOURS en cas d'utilisation ILLEGALE du véhicule. C'est même son intérêt principal. Heureusement il y a surement plus de 50% d'accident de VAM qui sont le résultat d'une infraction.

 

Elle te couvre notamment si tu as un accident :

 

alors que tu as brulé un feu rouge

alors que tu as doublé la ou c'était interdit

alors que tu n'est pas resté maitre de ton véhicule (j'ai toujours adoré cette notion de code de la route, c'est sur, si j'étais resté maitre de mon véhicule je n’aurais pas cartonné)

 

... et ... (suspense) ...

 

alors que tu es en excès de vitesse. eh oui. si tu cartonne en excès de vitesse et que c'est prouvé (longueur des traces de freinage, il y a des abaques pour les voitures. si tu leur dit que tu roulais a 90km/h alors que tu étais a 200km/h ça vas pas le faire) eh bien ton assurance RC VAM te couvre tout de même

 

Après tu vas en prendre plein la gueule d'un point de vue pénal mais ta RC te couvre et vas indemniser les dégâts que tu as fait.

 

Encore une fois c'est le but d'une assurance VAM. Indemniser les victimes d'accident de la route dans tous les cas et quel que soit la faute du conducteur fautif.

 

Le fond de garantie est une invention récente qui a été rendu nécessaire par le permis a point et la multiplication des radars automatiques. plus de points -> plus de permis -> plus d'assurance -> victime pas indemnisée

 

Les exclusion sont listées et c'est principalement :

 

- Les guerres, les tremblements de terre, les accidents nucléaires etc etc il y en a une palanquée dans le même style

[...]

- Le fait de conduire alors que tu es sous le coup d'une suspension de permis

 

Alors je ne sais pas si je suis si talentueux pour faire valoir mes droits (Tiens je viens juste d'avoir un remboursement de 135€ de "Trésorerie du Contrôle Automatisé", Service Remboursements, CS 81239, 35012 RENNES Cedex" ca te parle ?) en fait je ne dois pas être si mauvais.

 

Mais au moins j'évite d'écrire sans m’être renseigné au maximum ou avoir l'expérience de ce que je dis.

 

 

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il y a 25 minutes, inogonzo a dit :

Super intéressant ce sujet et merci @Cook pour toutes tes recherches,

 

Du coup j'ai fait comme les autres j'ai téléphoné à ma MAIF.

Idem roue électrique on connait pas, 15mn d'attente car renseignement au siège, réponse, pour une roue (nommée monowheel par la MAIF) c'est juste un ajout à l'assurance habitation, j'ai bien insisté en disant que des contrats similaire étaient passés chez eux mais en Assurance Auto/Moto, mais on m'a indiqué, "tout véhicule en dessous de 1500W est assuré dans l'assurance habitation, à condition de rouler sur trottoir ou sur piste cyclable."

 

Ma question du coup, pour une roue qui est de 1500W nominal et 3000W en crête, quelle puissance doit on donner à l'assureur ?

 

Alors çà çà me troue le ...

 

Je te liste la liste des exclusions que l'on m'a sorti qui coincent pour le monoroue. :

 

Il doit s'agir d'une assistance l'appareil ne doit pas pouvoir démarrer par sa propre puissance

Il doit rouler a une vitesse maximale de 20 km/h

Il ne doit pas avoir de commande au guidon

Il doit faire moins de xxxW sauf si c'est une tondeuse a gazon ou ca monte a xx ch DIN

 

Bref chez aucun des assureurs y compris la MAIF ce n'est couvert par la RC habitation. Si tu te le fait confirmer par écrit dis le moi. je résilie ma VAM et je passe l'habitation chez eux.

 

 

 

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il y a 7 minutes, Cook a dit :

 

Alors çà çà me troue le ...

 

Je te liste la liste des exclusions que l'on m'a sorti qui coincent pour le monoroue. :

 

Il doit s'agir d'une assistance l'appareil ne doit pas pouvoir démarrer par sa propre puissance

Il doit rouler a une vitesse maximale de 20 km/h

Il ne doit pas avoir de commande au guidon

Il doit faire moins de xxxW sauf si c'est une tondeuse a gazon ou ca monte a xx ch DIN

 

Bref chez aucun des assureurs y compris la MAIF ce n'est couvert par la RC habitation. Si tu te le fait confirmer par écrit dis le moi. je résilie ma VAM et je passe l'habitation chez eux.

 

 

 

On est bien d'accord, c'est du nimp, suivant la personne au téléphone le contrat est différent, c'est magique, je te tiens au courant, mon but en effet est d'avoir un écrit.

Par contre elle a bien insisté pour le 1500W max, je reviens donc sur ma question, si quelqu'un sait :

Une roue de 1500W nominal et 3000W en crête, on déclare quelle puissance ?

 

Je viens aussi d'avoir mon assurance actuelle, MATMUT, qui à mon grand étonnement connaissait la roue électrique ! mais ne savait pas dans quelle catégorie les assurer, normalement j'ai la réponse demain.

Modifié par inogonzo

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@Cook

 

Tu as raison pour un feu rouge grille mais une conduite sans permis par exemple peut exclure ton assurance RC (bien que non opposable a la victime. Don l assurance doit payer la victime et ensuite se retourner contre le conducteur)

Tu peux assurer un karting, un quad ou une gross tondeuse a gason. En revanche, si je les utilise sur la chaussee... Pour eux d ailleurs meme a  6km/h sur le trottoir ca ne marche pas puisqu il ne beneficie pas de la jurisprudence segway.

Demande a ton assurance est il precise pour quel usage du bien tu es assure?

 

si tu as le malheur de blesser un pieton gravement , une expertise  indiquera facilement si l imapct a ete  a plus de 6km/h. 

 

Donc en gros ton assurance a en effet des chance de passer pour un petit degat (sans expertise), ma si tu as le malheur de causer un dommage corporel grave, l assurance gagnera probablement en arguant que tu n etais pas assure pour un vehicule qui aurait du etre  conforme aux normes de circulation en vigueur. Oui il paieront la victime, et ensuite t attaqueront pour retrouver les sommes engagees.  Sans parler de l amende et peine de travail d interet general pour rouler sur voie publique sans assurance valide pour cette utilisation avec un vehicule non homologue ( tu t exposes donc aux sanctions de l alrticle L324 CR).

 

Ton assurance est en revanche probablement valide quand tu te ballades dans ton jardin , meme au dessus de 6km/h. 

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Une roue de 1500W nominal et 3000W en crête, on déclare quelle puissance ?

1500W. D'ailleurs cette puissance en crête, voir même la nominale, me font bien rire: un élément Lithium Ion peut fournir en moyenne 2 fois sa capacité en puissance instantanée. Ainsi une batterie de 680Wh fournira 1360W en crête à 50% de charge.

Vérifié par lecture via l'application sur une Urban MCM4.

Déchargée avec 20% restant, j'ai pas été capable de demander plus de 489W (et ça bip à ce moment-là).

Ce Qu'il Fallait Démonter

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il y a 7 minutes, RolluS a dit :

1500W. D'ailleurs cette puissance en crête, voir même la nominale, me font bien rire: un élément Lithium Ion peut fournir en moyenne 2 fois sa capacité en puissance instantanée. Ainsi une batterie de 680Wh fournira 1360W en crête à 50% de charge.

Vérifié par lecture via l'application sur une Urban MCM4.

Déchargée avec 20% restant, j'ai pas été capable de demander plus de 489W (et ça bip à ce moment-là).

Ce Qu'il Fallait Démonter

Merci pour la réponse @RolluS, je m'en doutais un peu, tu me le confirmes ;).

 

J'attend aujourd'hui l'appel de la Matmut voir ce que eux me proposent.

 

Pour la MAIF :

J'avais bien demandé si j'étais assuré en cas d'accident corporel, on m'a bien indiqué oui.

Et sur la machine, idem, avec une franchise de 150€ environ, avec décote de 10% par an, ça reste quand même correct, si la roue tombe dans un canal ou passe sous un Bus on s'y retrouve un minimum.

L'idéal en effet est que tout ceci soit "écrit" car c'est facile de dire "c'est inclus dans votre assurance habitation", quand il y à un problème après on sait bien comment ça se passe, je vais demander cet écrit en fonction de la réponse de la Matmut.

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C'est actuellement mon problème. Mon assureur me dit que c'est compris dans ma RC, (alors que la RC n'assure que dalle en ce qu concerne les vehicules à moteur). Et elle refuse de me le notifier par ecrit... Je sens que la MAIF va etre ma seule alternative.
 

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Bonjour,

Pour la matmut sa devrais être bon je roule avec une attestation depuis mars que j avais réussi a avoir par mail ou ils spécifient bien que le contrat garantie la responsabilité civile vie privée du souscripteur et de son co joint y compris lord de leurs déplacement en gyroroue dans les limites fixées aux conditions générales et particulières.

Je les avais déjà contactés a l époque de l ancien forum et après un mois d attente et réunions internes ils m avaient rapeller pour me dire que c était bien pris en compte.

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Vous etes assure mais uniquement pour une utlisation sur voie prive ou ferme, ainsi que sur circuit autorise pour cet effet par arrete prefectural....

et peut etre une utilisation <6km/h sur trottoir et chaussee de campagne

c est le cas pour tous les assureurs maif, matmut etc...

c est la seule chose couverte pour une assurance de VAM non homologuee

 

donc restez prudent :-)

Modifié par jeffoun

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Il y a 14 heures, jeffoun a dit :

@Cook

 

Tu as raison pour un feu rouge grille mais une conduite sans permis par exemple peut exclure ton assurance RC (bien que non opposable a la victime. Don l assurance doit payer la victime et ensuite se retourner contre le conducteur)

Tu peux assurer un karting, un quad ou une gross tondeuse a gason. En revanche, si je les utilise sur la chaussee... Pour eux d ailleurs meme a  6km/h sur le trottoir ca ne marche pas puisqu il ne beneficie pas de la jurisprudence segway.

Demande a ton assurance est il precise pour quel usage du bien tu es assure?

 

si tu as le malheur de blesser un pieton gravement , une expertise  indiquera facilement si l imapct a ete  a plus de 6km/h. 

 

Donc en gros ton assurance a en effet des chance de passer pour un petit degat (sans expertise), ma si tu as le malheur de causer un dommage corporel grave, l assurance gagnera probablement en arguant que tu n etais pas assure pour un vehicule qui aurait du etre  conforme aux normes de circulation en vigueur. Oui il paieront la victime, et ensuite t attaqueront pour retrouver les sommes engagees.  Sans parler de l amende et peine de travail d interet general pour rouler sur voie publique sans assurance valide pour cette utilisation avec un vehicule non homologue ( tu t exposes donc aux sanctions de l alrticle L324 CR).

 

Ton assurance est en revanche probablement valide quand tu te ballades dans ton jardin , meme au dessus de 6km/h. 

 

Ce n'est pas "la conduite sans permis par exemple peut exclure" c'est "la conduite sans permis exclut" parce-que c'est c'est spécifiquement une clause d'exclusion sauf si c'est tes enfant mineurs qui t'empruntent ta voiture pour conduire sans permis sans que tu le sache et la ils sont couverts (les conditions générales je les ai lues). Pour la conduite sans permis je l'ai dit moi-même.

 

L'excès de vitesse n'est pas une clause d'exclusion. Ce n'est pas marqué dans les clauses d'exclusions. Fin de la discussion.

 

Véhicule non homologué c'est faux aussi puisque un monoroue n'est pas un véhicule mais un piéton et j'ai cité les textes qui le confirment.

 

C'est déja assez du grand n'importe quoi (a cause des assureurs qui changent d'avis comme de chemise) avec des infos sourcées et recoupées, merci de ne pas colporter des bruits d'internet du genre "le monoroue est un véhicule" alors que j'ai donné les liens indiquant que ce n'est pas un véhicule. Si tu as une information qui dit que le monoroue est un véhicule (même un jugement de première instance) merci d'indiquer le lien. Colporter des "on dit" ne fais pas avancer la connaissance des problèmes. répéter des erreurs ad nauseam n'en fait pas des vérités.

 

Ceci étant dit, en cas d'accident ce qui vas faire du dégât c'est la chute de la victime (petit vieux qui tiens a peine sur ses jambes qui est tombé plus de peur que d'autre chose) plus que l'énergie cinétique emmagasinée 1/2 mV². Donc je ne crois pas (noter le verbe "croire" je n'ai pas de sources) qu'une expertise puisse affirmer que vous rouliez a 6 ou a 18km/h. Il ne faut pas trop regarder "les expert" sur TF1. Donc bien évidement en cas d'accident vous rouliez "au pas, a la vitesse des piétons, exactement je ne saurais le dire je n'ai pas un compteur de vitesse sous les yeux". Dans 99% on s'incrimine soi-même en parlant trop.

 

Et bien entendu comme avoir un blessé sur la conscience n'est jamais agréable et que nous sommes les ambassadeurs de l'usage de ce genre d'engin on ne roule pas comme des c..

 

Exemple réel :

 

Ami perso - cycliste sur le trottoir trop vite. Accident. gamine de 6 ans. traumatisme cranien. dents explosées. perte matière osseuse sur la machoire. La RC du cycliste a payé et paye toujours les nombreux RDV d'orthodontie au cours des années. mais bon on ne doit pas dormir très bien.

 

Lu je ne sais plus ou - piéton sur le trottoir pressé (il court) bouscule une maman qui tenait son bébé dans les bras. mauvaise chute du bébé. traumatisme cranien. mort. La RC a payé. Je sais pas s'il dort encore.

 

 

 

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il y a 35 minutes, jeffoun a dit :

Vous etes assure mais uniquement pour une utlisation sur voie prive ou ferme, ainsi que sur circuit autorise pour cet effet par arrete prefectural....

et peut etre une utilisation <6km/h sur trottoir et chaussee de campagne

c est le cas pour tous les assureurs maif, matmut etc...

c est la seule chose couverte pour une assurance de VAM non homologuee

 

donc restez prudent :-)

 

Affirmation non sourcée. Source tes affirmations. (extrait des CG ou jugement de tribunal).

 

Jusqu'a preuve du contraire ce que tu affirme est complètement faux.

 

C'est dommage de pourrir ce thread avec des "on dit" cela aurait été plus cool que chacun rapporte les conditions qu'il a obtenu auprès de ses assureurs. Comme je ne veux pas participer au pourissage je ne répondrais plus a tous ces messages.
 

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Il y a 6 heures, RolluS a dit :

1500W. D'ailleurs cette puissance en crête, voir même la nominale, me font bien rire: un élément Lithium Ion peut fournir en moyenne 2 fois sa capacité en puissance instantanée. Ainsi une batterie de 680Wh fournira 1360W en crête à 50% de charge.

Vérifié par lecture via l'application sur une Urban MCM4.

Déchargée avec 20% restant, j'ai pas été capable de demander plus de 489W (et ça bip à ce moment-là).

Ce Qu'il Fallait Démonter

 

Je plussoie l'avis de @RolluS (entre techniciens on se comprends) la seule puissance qui ait une valeur légale est la "puissance nominale". Toutes les autres puissances des vendeurs d'autoradio ou de monoroue (crête, crête crête, musicale, instantanée, schtroumesque) n'est pas une puissance. Après si il faut expliquer la différence a un tribunal entre la puissance nominale et autre chose je sens que cela ne vas pas être du gâteau vu que la plupart des gens ne font même pas la différence entre force, puissance et énergie.

 

Donc je te conseillerais d'indiquer les deux valeurs a ton assurance car dissimuler volontairement des éléments lors de la souscription d'une assurance n'est pas un avantage pour plaider sa bonne foi devant un tribunal. Moi j'écrirais "La puissance Nominale" telle que définie par la norme NF C15-100 est de 1500W. Le constructeur mentionne également une "puissance crête" de 3000W sur sa documentation commerciale sans préciser le mode de calcul de cette puissance crête (absence du temps notamment) comme cela tu es clair a 300%

 

Par contre je negativois (ca existe ca ?) son avis sur ce que peut faire la technologie Lithium. La LG INR18650-HB2 1500mah - 30A peut sortir 20x sa capacité en courant max donc au moins 10x sa capacité en puissance instantanée (j'aime pas ce mélange capacité/courant/puissance complètement incorrect mais bon)

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Il y a 5 heures, Cook a dit :

Véhicule non homologué c'est faux aussi puisque un monoroue n'est pas un véhicule mais un piéton et j'ai cité les textes qui le confirment.

Le RolluS' Skateboard of a future past est il un piéton? https://forum.urban360.com/index.php?/topic/660-rollus-project-skateboard-of-a-future-past-single-wheel/

 

Il y a 4 heures, Cook a dit :

Moi j'écrirais "La puissance Nominale" telle que définie par la norme NF C15-100 est de 1500W. Le constructeur mentionne également une "puissance crête" de 3000W sur sa documentation commerciale sans préciser le mode de calcul de cette puissance crête (absence du temps notamment) comme cela tu es clair a 300%

 

Par contre je negativois (ca existe ca ?) son avis sur ce que peut faire la technologie Lithium. La LG INR18650-HB2 1500mah - 30A peut sortir 20x sa capacité en courant max donc au moins 10x sa capacité en puissance instantanée (j'aime pas ce mélange capacité/courant/puissance complètement incorrect mais bon)

Belle formulation !

 

J'aime pas le mélange non plus mais j'expliquais simplement une règle sur le pouce en passant des Wh aux W avec une capacité à fournir 2C (capacité/tension_nominale*tension_nominale*2). Pour le reste, pas sûr des specs annoncées même si ce que tu dis est vrai, au fil de la décharge ca devient catastrophique, c'est pas des LiPo. Encore moins sûr de la véritable utilisation de cellules LG ou Samsung haut de gamme dans toutes les batteries de toutes les roues. Mais c'est un autre débat qu'on pourrait avoir dans un autre sujet ou par MP, désolé d'avoir dérivé.

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@Cook

tu confonds tout malheureusement. 

le fait de rouler a velo a 200 a l heure sur un trottoir ne change pas que tu es sur un velo. Un exces de vitess en voiture ne change pas que tu es sur une voiture. Tu courre comme hussein bolt sur la chaussee tu restes un pieton.

 

En revanche par exemple conduire un velo electrique avec un moteur de plus de 250w sur la chaussee tu n es plus sur un velo mais un velomoteur

 

Relis ton attachement et ton article, la roue n est pas un pieton. Son utilisation est soumise aux regles des pietons. Ca veut donc dire que la roue et la personne dessus constitue un pieton (l'ensemble, comme moi et mon caddy pour aller chez carrefour) Je crois que la meme interpretation s applique a un handicappe sur sa chaise roulante electrique (en fait je crois pas j en suis absoluement certains parceque j ai lu entierement la directive europeene de 2002 mais je veux t ennerver). Le probleme est que au dessus de 6km/h sur trottoir ou >6kmh chaussee de campagne, ou sur une piste cyclable ou sur voie publique en ville sur une roue, tu n es plus un pieton et ta roue est un vam non homologue.

 

Regarde les cas de justice avec un fauteuil roulant dont les performance l assimile a un quadricycle leger et non plus a un pieton.

 

si tu ne comprends toujours pas je te fais un dessin. 

 

J espere que tu auras l honnetete intellectuelle de t excuser, surtout aupres de tous les lecteurs a qui tu fais prendre des risques inconsideres et souscrire une assurance invalide (le conseil en assurance est d ailleurs aussi reglemente, tu devrais lire ca aussi)

 

bien a toi 

 

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Ah oui j oublie aussi que tu auras un retrait de permis de conduire immediat si tu en as un

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Il y a 11 heures, jeffoun a dit :

@Cook

 

Regarde les cas de justice avec un fauteuil roulant dont les performance l assimile a un quadricycle leger et non plus a un pieton.

 

 

 

Bonjour,

 

Tous les fauteuils roulants électriques ont une vitesse max de 12 ou 13km/h. Enfin je dit tous. Tous ceux que je connais. (et j'en connais quelques-uns je te laisse imaginer la raison de cette conaissance de ce type de matériel)

 

Je prends pour exemple un des fauteuils roulant le plus courant que l'on rencontre a chaque coin de rue dans ma ville l'INVACARE STORM 3 ou 4. la documentation technique est en pièce jointe voir page 105. moi je donne mes sources http://www.invacare.fr/sites/fr/files/product_documents/1f4cd7ed96fc6afe2e76b4948a0440a7cbbddf89_558affd39301cc19588b87fc.pdf Il se trouve que je connais le plus grand atelier qui s'occupe de la maintenance des fauteuils roulant électrique de ma ville et ils sont tous, sauf demande spécifique, réglés a 12km/h en vitesse max.

 

Je ne me satisfait pas de ta comparaison pour dire que si tous les fauteuils roulent a 12 km/h les monoroues peuvent rouler a plus de 6 km/h. Comparaison n'est pas raison surtout dans ce domaine la.

 

J'entends ton argument selon laquelle la fait de rouler a plus de 6 km/h fait magiquement passer le monoroue du statut de "Pieton" au statut de "VAM non homologué qui n'a rien a faire sur la voie publique" tout en me demandant le statut d'un caddie de carrefour que tu propulse a plus de 6 km/h en courant derrière et quel serait le statut d'un monoroue qui part tout seul sans personne dessus (ne rigolez pas cela m'est arrivé une fois, je suis tombé et le truc est resté en équilibre et c'est barré)

 

En conséquence je soumettrais la demande écrite que je vous mets en copie ci-dessous a mon assureur en RAR s'il le faut et je vous tiendrais informé du résultat.

 

Citation

 

Madame, Monsieur,

Je souhaite avoir des précisions écrites concernant l’assurance de mon véhicule Ninebot One assuré chez vous après conseil téléphonique auprès de votre service technique.

Il s’agit d’un engin qui par construction ne peut en aucun cas dépasser les 24 km/h, même en descente. Il s’agit par contre d’un engin qui peut dépasser les 6 km/h et qui dans l’usage habituel qui en est fait les dépasse régulièrement hors situation ou les règles de prudence imposent de rouler au pas, par exemple lorsque l’on se trouve au milieu des piétons.

Le Ninebot One est vendu en France et satisfait selon Ninebot France à toutes les obligations légales françaises. Il dispose du marquage CE et les conseils de bon usage du fabriquant sont « conduisez avec prudence et respectez le code de la route »

Dans une question au gouvernement publiée au JO le :  04/11/2008  page :  9499, réponse publiée au JO le :  17/02/2009  page :  1640 les conditions d’utilisations de ce type d’engins sont ainsi définies : « La définition de ces deux roues à propulsion électrique n'est pas encore stabilisée. Celle-ci doit être précisée au cas par cas. […] Il est en droit interne assimilé au piéton et doit donc respecter les dispositions du code de la route relatives aux piétons. Il doit circuler uniquement sur les trottoirs et les aires piétonnes à l'allure du pas. Il est actuellement difficile de se prononcer sur les conditions de circulation de l'ensemble de ces deux-roues à propulsion électrique. La meilleure prise en compte des modes doux dans la circulation urbaine fait partie de la démarche du code de la rue. »

L’allure du pas étant définie par le code de la route, je pense, à 6 km/h.

1- Je souhaite une confirmation écrite qu’en cas d’un accident survenant a plus de 6 km/h (et bien entendu a moins de 24 km/h, vitesse impossible à dépasser quel que soit les circonstances) la garantie RC de ce contrat me reste bien acquise lorsque je circule sur la voie publique.

2- Je souhaite également une confirmation écrite qu’en cas de circulation hors trottoirs, dans les lieux ou les piétons sont autorisés à circuler, notamment sur le bord de la chaussée en cas d’absence de trottoir ou au cas où ceux-ci seraient impraticables du fait de leur mauvais état ou d’obstacles et en respectant le code de la route qui stipule qu’un piéton doit, s’il est amené à circuler en bord de chaussée, de préférence circuler à gauche sauf si des conditions de sécurité particulières imposent le contraire la garantie RC de ce contrat me reste acquise.

Etant donné le flou juridique qui entoure encore ce genre d’engin je souhaite m’assurer que l’assurance que je viens de prendre me couvre correctement contre les risques liés à l’utilisation de cet engin. Ma compréhension des textes me laisse penser que si je circule a plus de 6 km/h je suis en excès de vitesse ce qui évidement aurait un impact sur ma responsabilité en cas d’accident mais je souhaite avoir la confirmation que même dans ce cas la garantie RC me resterait acquise.

La question peut peut-être sembler triviale puisque je ne pense pas qu’un assureur sérieux commercialiserait une assurance VAM qui couvrirait un accident en RC s’il a lieu à une vitesse inférieure à 6 km/h et ne le couvrirait pas à une vitesse supérieure mais encore une fois, étant donné le flou juridique qui entoure ce type d’engin, je souhaite avoir un engagement écrit de votre part à ce sujet.

Cordialement.

Je pense que cette formulation ne laisse pas de place a l'interprétation.

Je ne te remercie pas de me relancer a la guerre au service technique des assureurs.

Je te remercierais bien évidement si tu as raison.

Si tu as raison je vais aussi devoir investiguer le problème des fauteuils roulants. Donc en fait non je ne te remercierais pas même si tu as raison.

 

 

 

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Je viens d'avoir une reponse de mon assurance ( par mail ) qui me dit :

"Bonjour,

Je reviens vers vous concernant votre mail du 13/09/2016.

Je vous confirme que vous êtes assurés dans le cadre de la responsabilité civile (lorsque vous causez un dommage à un tiers) et dans le cadre de de la défense et recours (lorsque qu’un tiers vous cause un dommage)

Bien cordialement"

Mais toujours pas de contrat ecrit :/

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Du coup, l'usage est toléré, admis, acquis sur les piste cyclables enre 6 et 24 kmm/h ?

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il y a 10 minutes, Deio a dit :

Je viens d'avoir une reponse de mon assurance ( par mail ) qui me dit :

"Bonjour,

Je reviens vers vous concernant votre mail du 13/09/2016.

Je vous confirme que vous êtes assurés dans le cadre de la responsabilité civile (lorsque vous causez un dommage à un tiers) et dans le cadre de de la défense et recours (lorsque qu’un tiers vous cause un dommage)

Bien cordialement"

Mais toujours pas de contrat ecrit :/

 

Quel assureur ? un de ceux que j'ai contacté ? (liste au début du thread)

 

Mais c'est pas vrai ça. J'y ai passé trois jours non stop, je croyais avoir fait le tour des assureurs de manière correcte en demandant a chaque fois de contacter le service technique et ne pas me contenter de la réponse de la première personnes et malgré cela c'est du grand nimp. Effectivement cela commence a m'énerver.

 

Tu as précisé a ton assureur que ça vas a plus de 20km/h et que ça fait plus de 250W ?

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